MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le site accessible à l’adresse [URL DU SITE] est édité par :

THE DAYDREAM WORKSHOP, [FORME JURIDIQUE] au capital social de [MONTANT] euros, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [NUMÉRO RCS], ayant pour numéro SIREN [SIREN] et pour numéro de TVA intracommunautaire [NUMÉRO DE TVA].

La société est représentée par Edi Rudo, agissant en qualité de [GÉRANT / PRÉSIDENT / AUTRE QUALITÉ].

Contact :

• Adresse électronique : [ADRESSE E-MAIL]

• Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

• Adresse postale : [ADRESSE COMPLÈTE]

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication du site est Edi Rudo, en qualité de [QUALITÉ JURIDIQUE].

Contact : [ADRESSE E-MAIL]

Conception et réalisation du site : [NOM DU CRÉATEUR OU DE L’AGENCE, LE CAS ÉCHÉANT].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[NOM OU DÉNOMINATION SOCIALE DE L’HÉBERGEUR]
[FORME JURIDIQUE, LE CAS ÉCHÉANT]
[ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [NUMÉRO DE L’HÉBERGEUR]
Site internet : [URL DE L’HÉBERGEUR]

4. Objet et utilisation du site

Le site a pour objet de présenter les activités, créations, prestations, projets et actualités de THE DAYDREAM WORKSHOP, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact avec la société.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

THE DAYDREAM WORKSHOP s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les informations publiées sont fournies à titre indicatif, peuvent évoluer et ne présentent pas nécessairement un caractère exhaustif.

Le site peut être temporairement indisponible, notamment en raison d’une opération de maintenance, d’une mise à jour ou d’un incident technique.

5. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, THE DAYDREAM WORKSHOP est propriétaire ou titulaire des droits d’utilisation portant sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, créations artistiques, effets visuels, logos, marques, éléments sonores et logiciels.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de THE DAYDREAM WORKSHOP.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, œuvres et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

THE DAYDREAM WORKSHOP met en œuvre les moyens raisonnables permettant d’assurer l’accessibilité et la sécurité du site. La société ne peut cependant garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions, de bugs, de programmes malveillants ou d’incompatibilités techniques.

L’utilisateur demeure responsable du matériel, de la connexion et des logiciels qu’il utilise pour accéder au site.

Sous réserve des dispositions légales impératives, THE DAYDREAM WORKSHOP ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les utilisateurs des éventuels espaces interactifs s’engagent à ne publier aucun contenu illicite, injurieux, diffamatoire, discriminatoire, violent, pornographique ou portant atteinte aux droits de tiers. THE DAYDREAM WORKSHOP peut supprimer tout contenu manifestement contraire à la législation ou à la ligne éditoriale du site.

7. Données personnelles

THE DAYDREAM WORKSHOP agit en qualité de responsable des traitements de données personnelles effectués par l’intermédiaire du site.

Les données susceptibles d’être collectées comprennent notamment :

• les nom et prénom du visiteur ;

• ses coordonnées électroniques et téléphoniques ;

• les informations renseignées dans les formulaires ;

• le contenu des demandes adressées à la société ;

• certaines données techniques de connexion et de navigation.

Ces données peuvent être utilisées afin de répondre aux demandes, gérer les échanges professionnels ou commerciaux, établir des devis, assurer la sécurité du site et améliorer son fonctionnement.

Selon la nature de la demande, les traitements reposent sur l’exécution de mesures précontractuelles, l’exécution d’un contrat, le respect d’une obligation légale, le consentement de la personne concernée ou l’intérêt légitime de THE DAYDREAM WORKSHOP.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de THE DAYDREAM WORKSHOP ainsi qu’aux prestataires techniques intervenant pour son compte. Elles sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité : [PRÉCISER LES DURÉES DE CONSERVATION].

Concernant les éventuels transferts de données en dehors de l’Espace économique européen : [INDIQUER QU’AUCUN TRANSFERT N’EST EFFECTUÉ OU DÉCRIRE LES GARANTIES UTILISÉES].

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose, selon les conditions applicables, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données. Elle peut également retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante :

[ADRESSE E-MAIL DÉDIÉE]
ou par courrier à : [ADRESSE POSTALE]

En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, un justificatif pourra être demandé. Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, sur le site www.cnil.fr.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

8. Cookies et autres traceurs

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Les informations détaillées concernant les cookies utilisés, leurs finalités, leurs fournisseurs et leur durée de conservation sont disponibles dans la politique de cookies : [LIEN].

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10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties chercheront prioritairement une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.

11. Contact

Toute question concernant le site ou les présentes mentions légales peut être adressée à :

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À l’attention d’Edi Rudo
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